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Marques déposées par P. FRAPIN et CieTODO
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ST MARTIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

ST MARTIN
P. FRAPIN et Cie, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1605309
Date de dépôt :
22/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/09/2019
ST MARTIN de P. FRAPIN et Cie

Présentation de la marque ST MARTIN

Déposée le 22 septembre 1989 par P. FRAPIN et CieTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ST MARTIN »

Le déposant est P. FRAPIN et CieTODO domicilié(e) Rue Pierre Frapin - 16130 - SEGONZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 159 208 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ST MARTIN est expirée depuis le 22 septembre 2019.

P. FRAPIN et Cie a également déposé les autres marques suivantes : MOJIGNAC , P. FRAPIN


P. FRAPIN et Cie, Société en nom collectif - Rue Pierre Frapin - 16130 - SEGONZAC - France - SIREN 335159208


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 10 septembre 1999 n°2152404 - Publication au BOPI 1999-09-10

Inscription le 10 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°381111 - Publication au BOPI 2003-11-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54

Inscription le 10 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°381112 - Publication au BOPI 2003-11-10

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2009 n°2411237 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-06-25

Pineau